Réglement Intérieur
REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION « LE MOUCIAU » 
 
 
 
ADHESION et COTISATION
 
Article 1 Le montant de l’adhésion et de la cotisation est fixé chaque année par le Conseil d'Administration. Le Mouciau accorde ½ tarif aux étudiants (sur présentation d'une carte étudiant en cours de validité pour la nouvelle année). 
 
Article 2 En cas de prise en charge par un comité d’entreprise, le Mouciau remet sur demande, à réception du règlement, une attestation du montant acquitté pour l'inscription. 
 
Article 3 En cas de dossier incomplet dans un délai de 1 mois suivant l’inscription, Le Mouciau pourra radier et exclure l'adhérent qui n’aura pas fourni tout document nécessaire à la bonne gestion de son inscription ou réglé sa cotisation. 
 
 
Article 4 Le paiement est effectué à l’inscription par chèque à l’ordre du Mouciau. L’adhésion sera effective à compter de ce jour. La participation à une activité est subordonnée à l'inscription préalable. 
 
Article 5 L'adhérent doit impérativement fournir une adresse mail lors de son inscription afin d’être informé en temps utile, notamment de toute modification de cours (absence professeur…) à défaut de quoi le Mouciau décline toute responsabilité. 
 
ACTIVITES
 
Article 6 Les activités proposées par l'Association « Le Mouciau » sont réservées à ses adhérents et aux personnes qui y sont invitées (stages). Ces activités sont ouvertes aux mineurs âgés de 15 ans avec accord parental écrit. Elles se déroulent de septembre à juin de l'année civile qui suit. 
 
Article 7 Les activités sont organisées selon le calendrier scolaire (www.gouv.fr). Les cours ne sont donc pas assurés pendant les vacances scolaires ; des stages pourront être organisés durant ces périodes. 
 
Article 8 L’association Le Mouciau se réserve le droit de modifier un horaire, de fermer un cours ou de créer un cours supplémentaire. 
 
Article 9 Cotisation + adhésion aux cours 
 
Cotisation totale = Adhésion à l'association 

 Cotisation aux cours

Cours, Activités  
260 20 240 BD Seule
290 20 270 Modelage matin OU soir Dessin + Peinture
410 20 240 + 150

BD

Modelage matin OU soir + dessin + peinture 

 Il est possible de participer à un cours d‘essai gratuit pendant le mois de septembre.  

 
DIVERS
 
Article 10 En cas d’absence du professeur, les participants sont informés dans les meilleurs délais par mail de l’annulation du cours et des modalités de sa récupération durant l'année. 
 
Article 11 En cas de maladie uniquement, un remboursement au prorata sera effectué à l'adhérent absent plus de 2 trimestres (sur justificatif médical). 
 
Article 12 Le Mouciau décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol à l'intérieur des locaux servant aux activités. 
 
Article 13 Il est interdit de fumer dans les locaux. Tout propos de nature politique ou religieuse est prohibé de même que toute manifestation ou signe d'appartenance religieuse notamment vestimentaire. 
 
Article 14 A la fin du cours, tout sociétaire se doit de nettoyer les lieux, mobilier et instruments qu'il a utilisés et les ranger ; un aspirateur est à disposition. Le dernier à partir doit veiller à éteindre les lumières et le chauffage et fermer les fenêtres et les portes. 
 
Article 15 Par décision du conseil d'administration, un adhérent peut être exclu notamment pour les motifs suivants : • Non-respect des statuts et du règlement intérieur • Détérioration du matériel ou des locaux • Comportement dangereux ou agressif • Propos désobligeants envers les autres membres ou un modèle. 
 
Article 16 Le présent règlement intérieur et les statuts du Mouciau sont publiés sur le site internet  http://www.le-mouciau.fr/site/index.php  et affichés en salles de cours. Toute personne ayant payé sa cotisation et son adhésion est réputée en avoir pris connaissance. 
 
Le présent document a été validé par le conseil d’administration du 5/1/2018  
 
Fait à Bourges  
 
Le 6 janvier 2018 
 
La Secrétaire                                                                                                                La Présidente   
Anne Marie ROUSSELET                                                                                            Mélinda PHELY