Règlement intérieur de l'association « Le Mouciau »

ADHESION et COTISATION

Article 1 Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Conseil d'Administration. Le Mouciau accorde ½ tarif aux étudiants et demandeurs d’emploi non indemnisés sous réserve de justificatifs à jour lors de leur inscription.

Article 2 En cas de prise en charge par un organisme de tout ou partie du coût de l'inscription (Comité d'Entreprise, C.C.A.S., C.A.F.,etc.), le Mouciau remet, a réception du règlement, une attestation du montant acquitté pour l'inscription.

Article 3 En cas de dossier incomplet dans un délai de 1 mois suivant l’inscription, Le Mouciau pourra radier et exclure l'adhérent qui n’aura pas fourni tout document nécessaire à la bonne gestion de son inscription ou réglé sa cotisation.

Article 4 Le paiement est effectué à l’inscription par chèque à l’ordre du Mouciau. L’adhésion sera effective à compter de ce jour. La participation à une activité est subordonnée à l'inscription préalable.

Article 5 L'adhérent doit impérativement fournir une adresse mail lors de son inscription afin d’être informé en temps utile, notamment de toute modification de cours (absence professeur…) à défaut de quoi le Mouciau décline toute responsabilité.

ACTIVITES

Article 6 Les activités proposées par l'Association Le Mouciau sont réservées à ses adhérents et aux personnes qui y sont invitées (stages). Ces activités ne sont pas ouvertes aux mineurs (sauf BD). Elles se déroulent du 1er samedi d'octobre au 2ème samedi de juin de l'année civile qui suit.

Article 7 Les activités sont organisées selon le calendrier scolaire (http://www.education.gouv.fr) Les cours ne sont donc pas assurés pendant les vacances scolaires, sauf pendant les vacances de la Toussaint, la rentrée se faisant en octobre. Des stages pourront être organisés durant ces périodes.

Article 8 L’association Le Mouciau se réserve le droit de modifier un horaire, de fermer un cours ou de créer un cours supplémentaire.

Article 9 L'adhésion donne droit de suivre deux cours à choisir lors de l'inscription. Tout cours supplémentaire fera l'objet d'une cotisation supplémentaire dont le montant est fixé chaque année par le Conseil d'Administration. Il est possible de participer à un cours d‘essai gratuit pendant le mois d'octobre.

DIVERS

Article 10 En cas d’absence du professeur, les participants sont informés dans les meilleurs délais par mail de l’annulation du cours et des modalités de sa récupération durant l'année.

Article 11 En cas d‘absence du sociétaire, les cours ne sont pas remboursés, sauf cas de force majeure.

Article 12 Le Mouciau décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol à l'intérieur des locaux servant aux activités.

Article 13 Il est interdit de fumer dans les locaux. Tout propos de nature politique ou religieuse est prohibé de même que toute manifestation ou signe d'appartenance religieuse notamment vestimentaire.

Article 14 A la fin du cours, tout sociétaire se doit de nettoyer les lieux, mobilier et instruments qu'il a utilisé ; un aspirateur est à disposition. Le dernier à partir doit veiller à éteindre les lumières et le chauffage et fermer les fenêtres et les portes.

Article 15 Par décision du conseil d'administration, un adhérent peut être exclu pour les motifs suivants :

-  Non-respect des statuts et du règlement intérieur

-  Détérioration du matériel ou des locaux

-  Comportement dangereux ou agressif

-  Propos désobligeants envers les autres membres ou un modèle.

Article 16 Toutes personnes ayant payé sa cotisation adhèrent au présent règlement. Celui-ci est affiché, de même que les statuts, en salle de cours et publiés sur le site internet http://www.lemouciau.fr/site/index.php

Le présent Règlement Intérieur a été homologué par le Conseil d'Administration du Mouciau en sa séance du mardi 15 septembre 2015.